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Tout savoir sur la réglementation du transport routier

On 17 août 20181 janvier 2019
WebZine Digital

Tout comme n’importe quel moyen de transport, le transport routier a une réglementation qui lui est propre. Il est préférable de connaître cette réglementation avant de se lancer dans le métier de transporteur routier.

Temps de conduite

Si pour les automobilistes le temps de conduite avant une pause est de 2h, il s’agit aussi d’une recommandation pour préserver l’énergie du conducteur. Pour le transport routier (67), il s’agit plutôt d’une obligation. Pour une journée de travail, le temps de conduite est limité à 9 heures. Elle peut toutefois être prolongées jusqu’à un maximum de 10 heures, mais cette exception ne doit pas avoir lieu plus de deux fois dans la semaine.

Sur la semaine, le conducteur ne devra pas dépasser 56 heures successives de travail, de sorte qu’une moyenne de 48 heures par semaine sur 4 mois ne soit pas dépassée. Aussi, la durée maximale de conduite au cour des deux semaines consécutives est de 90 heures. Il faut savoir que ces règles de conduite comprennent toutes les durées de conduite accomplies sur le territoire de la Communauté ou d’un pays tiers. Les personnes concernées par cette réglementation sont les conducteurs qui circulent dans la Communauté européenne ou Suisse, sans tenir compte du pays d’immatriculation du véhicule.

Repos

Le repos est lui aussi contrôlé et réglementé pour éviter des accidents dus à la fatigue du conducteur. Un conducteur doit faire une pause ininterrompue d’au moins 45 minutes après avoir conduit pendant 4 heures et demie. Le temps de repos est de 11 heures. S’il est de plus de 9 heures mais de moins de 11 heures, on parle alors de temps de repos journalier.

Il faut savoir que le temps de repos hebdomadaire normal est d’au moins 45 heures. Ce temps de repos hebdomadaire commence à la fin de 6 périodes de 24 heures à partir du temps de repos hebdomadaire qui précède, au plus tard. Le repos et le temps de conduite sont donc contrôlés tout comme l’état du camion (pneus, feux, etc.).

In Automobile Droit Voyage

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